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Compte rendu réunions du conseil municipal

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CR réunion du Conseil Municipal du 13 avril 2108 (Compte rendu réunions du conseil municipal)

dimanche 22 avril 2018 par Thierry J
Veuillez trouver en pièce jointe le compte-rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2018... CR du Conseil Municipal du 13 avril 2018


Réunion du Conseil Municipal du 8 septembre 2017 (Compte rendu réunions du conseil municipal)

dimanche 12 novembre 2017 par Thierry J
Lors de la dernière séance du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises : * accepte les devis des intervenants pour les activités suivantes : Atelier théâtre : 48€/heure ; Atelier écriture : 50€/heures ; Atelier poterie : 45€/heures. Le nombre de séances à effectuer est à déterminer (...)


Réunions du Conseil Municipal du 21 et 30 juin 2017 (Compte rendu réunions du conseil municipal)

lundi 10 juillet 2017 par Thierry J
Lors de la dernière séance du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises : * Election des délégués du Conseil Municipal pour l’élection des sénateurs du 24 septembre 2017. Le Maire donne lecture des dispositions législatives concernant la désignation des délégués aux élections du Sénat du (...)


Réunion du Conseil Municipal du 22 février 2016 (Compte rendu réunions du conseil municipal)

mercredi 16 mars 2016 par Thierry J
Le conseil municipal s’est réuni le 22 février 2016 sous la présidence du Maire ALBERT Pierre. Selon l’ordre du jour défini, le Conseil Municipal : décide de louer le logement de type F2 situé 17 quartier Eglise (RDC) à Mr MULLER Rémi à compter du 1er janvier 2016 moyennant un loyer mensuel de 370 € (...)


Réunion du Conseil Municipal du 8 décembre 2015 (Compte rendu réunions du conseil municipal)

mardi 12 janvier 2016 par Thierry J
Le conseil municipal s’est réuni le 8 décembre 2015 sous la présidence du Maire ALBERT Pierre. Selon l’ordre du jour défini, le Conseil Municipal : décide louer le logement de type F2 situé 17 quartier Eglise (RDC) à Mr CAN Hasan et Mlle ASLAN Dilay à compter du 15 décembre 2015 moyennant un loyer (...)


Réunion du Conseil Municipal du 25 novembre 2015 (Compte rendu réunions du conseil municipal)

mardi 12 janvier 2016 par Thierry J
Le conseil municipal s’est réuni le 25 novembre 2015 sous la présidence du Maire ALBERT Pierre. Selon l’ordre du jour défini, le conseil municipal : accepte les devis des intervenants pour les activités suivantes dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires pour l’année 2015/2016 : o l’Ecole de (...)


Réunion du Conseil Municipal du 21 septembre 2015 (Compte rendu réunions du conseil municipal)

jeudi 24 septembre 2015 par Thierry J
Le conseil municipal s’est réuni le 21 septembre 2015 sous la présidence du Maire ALBERT Pierre. Selon l’ordre du jour défini, le conseil municipal : autorise le Maire à signer la convention PEDT avec la Communauté de Communes du Pays Boulageois ; décide de reverser la somme de 549,41 € au Syndicat (...)


Réunion du conseil municipal du 27 mars 2015 (Compte rendu réunions du conseil municipal)

mardi 21 avril 2015 par Thierry J
Le conseil municipal s’est réuni le 27 mars 2015 sous la présidence du Maire ALBERT Pierre. Selon l’ordre du jour défini, le conseil municipal a : 1°) Voté le compte administratif 2014, présenté par le Maire. La section de fonctionnement présente un excédent de 21 931,97 € et la section (...)


Réunion conseil municipal du 24 octobre 2014 (Compte rendu réunions du conseil municipal)

mercredi 12 novembre 2014 par Thierry J
Le conseil municipal s’est réuni le 24 Octobre 2014 sous la présidence du Maire ALBERT Pierre. Les décisions suivantes ont été prises : Attribution de la chasse communale : création d’un lot unique d’une superficie de 322 hectares avec location de gré à gré à Mr BOUCHE René pour un montant annuel de (...)


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