Réunion du Conseil Municipal du 21 septembre 2015
Le conseil municipal s’est réuni le 21 septembre 2015 sous la présidence du Maire ALBERT Pierre.
Selon l’ordre du jour défini, le conseil municipal :
autorise le Maire à signer la convention PEDT avec la Communauté de Communes du Pays Boulageois ;
décide de reverser la somme de 549,41 € au Syndicat des Arboriculteurs en remboursement d’un trop payé d’EDF ;
autorise le Maire à signer les conventions MATEC pour l’assistance technique à maître d’ouvrage des projets d’aménagement d’un parc intergénérationnel (970 € HT) et d’études de faisabilité sur la mise en conformité des vestiaires du football (930 €) ;
sollicite une subvention auprès du Ministère de l’Intérieur pour l’acquisition de mobilier urbain ;
décide de participer au cadeau à hauteur de 50 € pour le jubilé de Mr A. BASTIAN, Maire d’Eblange ;
décide de renouveler la ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole sous certaines conditions ;
décide de céder l’ancien photocopieur de la Mairie à Mr Patrick MABELE au prix de 120 € ;
décide d’instituer un régime indemnitaire au profit des agents de la Commune selon différents critères ;
accepte le dépôt de l’agenda d’accessibilité programmée et valide son contenu ;
approuve le nouveau règlement intérieur de la salle polyvalente ;
accepte les devis des intervenants pour les activités d’écriture et d’éveil corporel dans le cadre des rythmes scolaires.
Thierry J
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