Conseil municipal du 18 septembre 2009

jeudi 1er octobre 2009

Lors de la dernière séance du conseil municipal, du 18 septembre, les décisions suivantes ont été prises :

TARIFS DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE

Les tarifs horaires et du goûter demeurent inchangés pour l’année scolaire 2009/2010. Cependant, compte tenu de la hausse du prix du repas, celui-ci a été augmenté et sera facturé 3,65 €.

PASSATION DES MARCHES PUBLICS :

le Conseil municipal a adopté un règlement intérieur :

Le règlement intérieur de passation des marchés publics est inchangé quant aux procédures à engager. Seuls les seuils sont revus conformément au décret du n°2008-1356 du 19 décembre 2008.

MAISONS FLEURIES

Le Conseil Municipal décide, après avis du jury, de décerner les prix suivants sous la forme d’un bon d’achat de 30 € à faire valoir au magasin Vert de Boulay à :

• HALTER Yvonne : prix de la persévérance • MICHEL Charlotte : prix de la persévérance • LALLEMAND Rachel : prix d’ensemble • LEGRAND Josiane : prix d’ensemble • FRENZEL Patrick : prix d’arrangement • VECRIGNER Lucie : prix façade • ALBERT Christelle : prix de la ferme fleurie • BOUCHE Christiane : prix d’ensemble • STOLLER Nathalie : prix de la diversité • BOEFFEL Sophie : prix d’encouragement • GIELDON Chantal : prix d’encouragement • CONRAD Christelle : prix du jardinet

SUBVENTIONS

Le Conseil Municipal sollicite une subvention auprès du ministère de l’Education Nationale dans le cadre du plan de relance nommé « école numérique rurale » Le montant subventionnable s’établit à 12330 € ainsi qu’une subvention complémentaire de 5 760 € pour la création des plateaux surélevés dans la traverse au titre des amendes de police.

PERSONNEL COMMUNAL

Le Conseil Municipal décide de nommer Mme RUFF Nicole adjoint technique 1ère classe suite à l’obtention de son examen professionnel.

PHOTOCOPIEUR

Le conseil municipal, décide de louer un photocopieur auprès de la société FAC SIMILE.

PRESBYETRE

Dans le cadre de la vente du presbytère, le conseil municipal charge le maire d’effectuer une publicité dans un journal local afin de recueillir des offres d’achat.

LOCATION LOGEMENT COMMUNAL

Le Conseil Municipal décide de louer à compter du 1er novembre 2009, le logement communal situé 20 rue principale, à Mme Christine HEITZ pour un loyer mensuel de 351,06 €.

DIVERS

Le conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention avec France Télécom pour les travaux de mise en esthétique du bas quartier ainsi que la convention avec la commune de Condé Northen pour la aprticipation à la location du logement du prêtre desservant la commune. Le loyer pour l’année 2009 est fixé à 1 039 €.

Il décide d’accepter le devis de la société NICOLLETA pour la fourniture et pose de stores à l’école pour un montant de 2 405,04 € TTC.

Le conseil municipal décide de nommer une commission chargée de la réfection du cimetière, sont nommés Carol PONCET, Fabrina DUHAL, Josiane JENCZAK, Gérard VECRIGNER, Dominique BOUCHE, Jean Claude BRETNACHER et Jean Paul ALBERT.


Volmerange en images


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